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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) (Attention avis rectifié !) |
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LE MANS MÉTROPOLE Le Président Pôle Marchés et Achats Publics CS40010- 16 avenue François Mitterrand Le Condorcet 72039 Le Mans - 9 Tél : 02 43 47 37 31 SIRET 24720013200014
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| Le Mans Métropole - Communauté Urbaine Pôle Marchés et Achats Publics Le Mans Métropole - Communauté Urbaine 16 avenue François Mitterrand CS40010 72039 LE MANS Cedex 9 Tél : 02 43 47 37 31 Ville du Mans Pôle Marchés et Achats Publics Ville du Mans 16 avenue François Mitterrand CS40010 72039 LE MANS Cedex 9 Tél : 02 43 47 37 31 |
| AVIS RECTIFICATIF DU 23/12/23 |
| Remise des offres |
Au lieu de : |
| IV.2.7 Modalités d'ouverture des offres |
Au lieu de : |
| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
48 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | Prestation d'utilisation d'une plate-forme SME système de management énergétique - 4 ans |
| Référence | 2023_0160_FCS_IP |
| Type de marché | Services |
| Mode | Procédure ouverte |
| Code NUTS | FRG04 |
| Lieu principal de prestation |
Plate-forme en mode SAS 72000 Le Mans |
| Durée |
48 mois |
| Description | Consultation lancée par un groupement de commandes. Les objectifs du projet sont multiples et le titulaire devra proposer une solution de SME (qui répond aux fonctionnalités listées ci-après qui se matérialisent en cinq grandes catégories : - Tableau de bord général ; - Carte des compteurs ; - Tableaux de bord télérelève des fluides ; - Tableau de bord budget et facturation des fluides ; - Tableau de bord indicateurs de performance énergétique. Le titulaire devra récupérer les données de consommation, de facturation et patrimoniales, et les mettre en forme via une interface web. Le titulaire proposera une interface accessible en ligne via une plateforme Saas (portail WEB) sur plateforme sécurisée. L'accord-cadre est conclu à compter du 18/03/2024 jusqu'au 17/03/2028 avec un montant maximum de 700 000 € H.T. pour Le Mans Métropole et 550 000 € H.T. pour la Ville du Mans. |
| Code CPV principal | 72314000 - Services de collecte et de collation de données |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |
| Forme |
Division en lots :
Non Les variantes sont refusées |
| Options |
Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. |
| Reconductions | Non |
| Conditions relatives au contrat | |
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Le financement du marché sera assuré sur fonds propres des budgets de Le Mans Métropole (principal, annexes eau et assainissement) et du budget principal de la Ville du Mans. Des subventions éventuelles sont attendues de VDM : 50% prise en charge Fond Chêne (FNCCR groupement Pays du Mans) sur les compteurs du SART+ 30 % fond de concours LMM. LMM : 50% prise en charge Fond Chêne (FNCCR groupement Pays du Mans) sur les compteurs du SART. |
| Conditions de participation | |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
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| Marché réservé : Non | |
| Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Oui | |
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
12/01/24 à 17h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 11/01/24 à 00h00 Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Non |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr.L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Seules les offres électroniques sont admises ; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection candidats 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle - 2 Capacités techniques et professionnelles - 3 Capacité économique et financière Renseignements techniques: Léa POINOT 02.43.47.48.37 Renseignements administratifs : Isabelle PREVOST 02.43.47.43.78 Motifs exclusion (BT-67) "Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique." Les délais d'exécution des bons de commande pour ces prestations sont les suivants : Un bon de commande annuel sera notifié avec la liste des compteurs par services Un bon de commande sera notifié pour chaque modification (ajout ou retrait) et le titulaire disposera alors d'un délai de 5 jours ouvrés pour réaliser la prestation et rendre accessible les données sur l'interface. Pour les prestations complémentaires, le délai se situe entre 5 et 14 jours selon la prestation (cf CCAP). |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : A titre indicatif, dernier trimestre 2027. |
| Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes 6, allée de l'Ile-Gloriette BP 24111 44041 Nantes Cedex Tél : 02 40 99 46 00 - Fax : 02 40 99 46 58 Organe chargé des procédures de médiation : Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics 22 mail Pablo Picasso BP 24209 44042 Nantes Cedex 1 Tél : 02 53 46 79 83 - Fax : 02 53 46 79 79 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes 6, allée de l'Ile-Gloriette BP 24111 44041 Nantes Cedex Tél : 02 40 99 46 00 - Fax : 02 40 99 46 58 |
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Envoi le 05/12/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 05/12/23 à 09h10 |
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