|
|
|
AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
|
LE MANS MÉTROPOLE Le Président Pôle Marchés et Achats Publics CS40010- 16 avenue François Mitterrand Le Condorcet 72039 Le Mans - 9 Tél : 02 43 47 37 31 SIRET 24720013200014
|
|
| Le Mans Métropole - Communauté Urbaine Pôle Marchés et Achats Publics Le Mans Métropole - Communauté Urbaine 16 avenue François Mitterrand CS40010 72039 LE MANS Cedex 9 Tél : 02 43 47 37 31 - Fax : 02 43 47 37 40 Ville du Mans Pôle Marchés et Achats Publics Ville du Mans 16 avenue François Mitterrand CS40010 72039 LE MANS Cedex 9 Tél : 02 43 47 37 31 - Fax : 02 43 47 37 40 |
| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
|
Durée :
48 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
|
|
Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | Prestations d'élagages et d'abattages d'arbres pour 4 ans. | ||||||||||||
| Référence | 2023_097_TX_ML | ||||||||||||
| Type de marché | Travaux | ||||||||||||
| Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||
| Code NUTS | FRG04 | ||||||||||||
| Lieu principal d'exécution |
Sur le territoire de Le Mans Métropole 72000 Le Mans |
||||||||||||
| Description | Consultation lancée par un groupement de commandes. Les accords-cadres seront exécutés par l'émission de bons de commande. La durée maximale d'exécution des bons de commande sera : 12 mois pour les interventions programmées avec l'entreprise ; 10 jours pour les interventions ponctuelles ; 24 heures pour les interventions urgentes. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les accords-cadres seront conclus avec minimum et maximum. Dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, le pouvoir adjudicateur a décidé de faire application des dispositions de l'article L. 2112-2 du Code de la commande publique en incluant dans le CCAP une clause obligatoire d'insertion sociale et de promotion de l'emploi permettant l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales et/ou professionnelles particulières. Cette action concerne le lot 2 relatif aux prestations sur espaces verts aménagés et naturels pour la Ville du Mans. |
||||||||||||
| Code CPV principal | 45112700 - Travaux d'aménagement paysager | ||||||||||||
| Code CPV complémentaire | 77211500 - Services d'élagage | ||||||||||||
| 77341000 - Élagage des arbres | |||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots |
||||||||||||
|
|||||||||||||
| Conditions relatives au contrat | |||||||||||||
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les accords seront réglés à prix unitaires révisables, sur fonds propres du budget principal de la collectivité. dans les 30 jours et selon les règles de la comptabilité publique. |
||||||||||||
| Conditions de participation | |||||||||||||
|
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
|||||||||||||
|
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
|||||||||||||
| Marché réservé : Non | |||||||||||||
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
||||||||||||
| Documents |
|
||||||||||||
| Offres |
Remise des offres le
18/12/23 à 17h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 19/12/23 à 00h00 |
||||||||||||
| Renseignements complémentaires | |||||||||||||
|
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
|||||||||||||
|
Renseignements complémentaires : Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Seules les offres électroniques sont admises ; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection candidats 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle - 2 Capacités techniques et professionnelles - 3 Capacité économique et financière Renseignements administratifs :Morgane LAURENT 02.43.47.37.31 Renseignements techniques :Emmanuel HUBERT 02.43.47.45.62 |
|||||||||||||
| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : 2ème semestre 2027 |
||||||||||||
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes 6, allée de l'Ile-Gloriette BP 24111 44041 Nantes Cedex Tél : 02 40 99 46 00 - Fax : 02 40 99 46 58 Organe chargé des procédures de médiation : Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics 22 mail Pablo Picasso BP 24209 44042 Nantes Cedex 1 Tél : 02 53 46 79 83 - Fax : 02 53 46 79 79 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes 6, allée de l'Ile-Gloriette BP 24111 44041 Nantes Cedex Tél : 02 40 99 46 00 - Fax : 02 40 99 46 58 |
||||||||||||
|
Envoi le 16/11/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16/11/23 à 17h10 |
|||||||||||||
| Inscription au système d'alerte des entreprises | © AWS-Achat |